Security Pass'port
Présentation de la marque Security Pass'port
Déposée le 16 octobre 2012 par la société LES ASSURANCES DE PARIS - AVI INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Security Pass'port » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Security Pass'port a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Security Pass'port est expirée depuis le 16 octobre 2022.
LES ASSURANCES DE PARIS - AVI INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06